J.O. 296 du 21 décembre 2007
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Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé
NOR : SJSH0768568A
La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6145-3, R. 6145-12 et R. 6145-15 ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2005, modifié par l'arrêté du 5 décembre 2006, fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale,
Arrêtent :
Article 1
Les comptes mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et la comptabilité des établissements publics de santé sont fixés selon les plans de comptes des annexes I et II ci-jointes.Article 2
Les titres et les chapitres les composant, mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé, sont fixés aux annexes III, IV et V du présent arrêté.Article 3
L'arrêté du 22 décembre 2005 modifié, et ses annexes, fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, est abrogé au 1er janvier 2008. Toutefois, il continue à s'appliquer pour l'exercice 2007 jusqu'à l'adoption du compte financier dudit exercice.Article 4
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, le directeur général de la comptabilité publique et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 octobre 2007.
La ministre de la santé,
de la jeunesse et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
A. Podeur
Le directeur
de la sécurité sociale,
D. Libault
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de la comptabilité publique,
D. Lamiot
Le directeur
de la sécurité sociale,
D. Libault
A N N E X E I
NOMENCLATURE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ
Classe 1. - Comptes de capitaux
10. Apports, dotations et réserves
102
Apports.
1021
Dotation.
1022
Compléments de dotation - Etat.
1023
Compléments de dotation - Régions.
10231
Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (non transférables).
10238
Autres.
1024
Compléments de dotation - Départements.
1025
Dons et legs en capital.
1028
Compléments de dotation - Autres.
106
Réserves.
1068
Autres réserves.
10682
Excédents affectés à l'investissement.
106820
Activité principale et DNA et SIC.
106822
Unités de soins de longue durée.
106823
Maisons de retraite.
106824
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
106825
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
106826
Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
106828
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
10685
Réserve de trésorerie.
10686
Réserve de compensation (uniquement pour les comptes de résultat prévisionnel annexes CRPA, sauf CRPA lettre A).
106862
USLD hors convention pluriannuelle.
106863
Maisons de retraite.
106864
EHPAD.
1068641
Section hébergement.
1068642
Section dépendance.
1068643
Section soins.
106865
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
106866
SSIAD.
106867
Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
1068671
Section hébergement.
1068672
Section dépendance.
1068673
Section soins.
106868
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
10687
Réserve de compensation des charges d'amortissement des équipements, agencements et installations de mise aux normes de sécurité (uniquement pour les CRPA à caractère médico-social).
106872
USLD hors convention pluriannuelle.
106873
Maisons de retraite.
106874
EHPAD.
1068741
Section hébergement.
1068742
Section dépendance.
1068743
Section soins.
106876
SSIAD.
106877
Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
1068771
Section hébergement.
1068772
Section dépendance.
1068773
Section soins.
106878
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
11. Report à nouveau
110
Report à nouveau excédentaire.
1100
Activité principale.
1101
DNA et SIC.
1102
USLD hors convention pluriannuelle.
1103
Maisons de retraite.
1104
EHPAD.
11041
Section hébergement.
11042
Section dépendance.
11043
Section soins.
1105
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
1106
SSIAD.
1107
USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
11071
Section hébergement.
11072
Section dépendance.
11073
Section soins.
1108
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
119
Report à nouveau déficitaire.
1190
Activité principale.
1191
DNA et SIC.
1192
USLD hors convention pluriannuelle.
1193
Maisons de retraite.
1194
EHPAD.
11941
Section hébergement.
11942
Section dépendance.
11943
Section soins.
1195
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
1196
SSIAD.
1197
USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
11971
Section hébergement.
11972
Section dépendance.
11973
Section soins.
1198
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
12. Résultat de l'exercice
13. Subventions d'investissement
131
Subventions d'équipements reçues.
1311
Etat et établissements nationaux.
1312
Régions.
13121
Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
13128
Autres.
1313
Départements.
1314
Communes.
1315
Autres collectivités et établissements publics locaux.
1318
Autres subventions d'équipements reçues.
13181
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
13182
FMESPP.
13188
Autres subventions.
139
Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
1391
Etat et établissements nationaux.
1392
Régions.
13921
Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
13928
Autres.
1393
Départements.
1394
Communes.
1395
Autres collectivités et établissements publics locaux.
1398
Autres subventions d'équipements reçues.
13981
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
13982
FMESPP.
13988
Autres subventions.
14. Provisions réglementées
142
Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
143
Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en oeuvre du compte épargne-temps (CET).
144
Provisions réglementées pour propre assureur.
1441
Responsabilité civile.
1448
Autres.
15. Provisions pour risques et charges
151
Provisions pour risques.
1511
Provisions pour litiges.
1515
Provisions pour pertes de change.
1518
Autres provisions pour risques.
157
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
1572
Provisions pour gros entretien ou grandes révisions.
158
Autres provisions pour charges.
16. Emprunts et dettes assimilées
163
Emprunts obligataires.
164
Emprunts auprès des établissements de crédit.
1641
Emprunts en euros.
1643
Emprunts en devises.
1644
Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie.
16441
Opérations afférentes à l'emprunt.
16449
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
165
Dépôts et cautionnements reçus.
166
Refinancement de dette.
167
Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
1673
Prêts de l'Etat.
1674
Avances remboursables du FMESPP.
1676
Prêts des collectivités et établissements publics locaux.
1677
Prêts des caisses d'assurance maladie.
1678
Autres prêts assortis de conditions particulières.
168
Autres emprunts et dettes assimilées.
1681
Autres emprunts.
1687
Autres dettes.
1688
Intérêts courus.
169
Primes de remboursement des obligations.
Classe 2. - Comptes d'immobilisations
20. Immobilisations incorporelles
201
Frais d'établissement.
203
Frais d'études, de recherche et de développement.
2031
Frais d'études.
2032
Frais de recherche et de développement.
2033
Frais d'insertion.
205
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
208
Autres immobilisations incorporelles.
21. Immobilisations corporelles
211
Terrains.
2111
Terrains nus.
21111
Terrains nus - Autres.
21112
Terrains nus - DNA et SIC.
2112
Terrains aménagés.
21121
Terrains aménagés - Autres.
21122
Terrains aménagés - DNA et SIC.
2114
Terrains de gisement.
2115
Terrains bâtis.
21151
Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21152
Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
21154
Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21155
Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21158
Autres terrains bâtis.
212
Agencements et aménagements de terrains.
2121
Terrains nus.
2122
Terrains aménagés.
2124
Terrains de gisement.
2125
Terrains bâtis.
21251
Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21252
Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
21254
Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21255
Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21258
Autres terrains bâtis.
213
Constructions sur sol propre.
2131
Bâtiments.
21311
Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21312
Bâtiments de la DNA et des SIC.
21314
Bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21315
Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21318
Autres bâtiments.
2135
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21351
IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
213511
Matériel électrique.
213512
Matériel téléphonique.
213513
Froid.
213514
Installations chauffage.
213515
Monte-charge et ascenseurs.
213516
Equipements sanitaires.
213518
Autres IGAAC.
21352
IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
21354
IGAAC des bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21355
IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21358
IGAAC - Autres bâtiments.
2138
Ouvrages d'infrastructure - Voiries.
214
Constructions sur sol d'autrui.
2141
Bâtiments.
21411
Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21412
Bâtiments de la DNA et des SIC.
21414
Bâtiments des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
21415
Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21418
Autres bâtiments.
2145
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21451
IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
214511
Matériel électrique.
214512
Matériel téléphonique.
214513
Froid.
214514
Installations chauffage.
214515
Monte-charge et ascenseurs.
214516
Equipements sanitaires.
214518
Autres IGAAC.
21452
IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
21454
IGAAC des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
21455
IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21458
IGAAC - Autres bâtiments.
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel.
2151
Installations complexes spécialisées.
2153
Installations à caractère spécifique.
21531
Etablissement principal.
21532
DNA et SIC.
21534
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21535
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2154
Matériel et outillage.
21541
Etablissement principal.
21542
DNA et SIC.
21544
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21545
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
218
Autres immobilisations corporelles.
2181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
21811
Etablissement principal.
21812
DNA et SIC.
21814
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21815
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2182
Matériel de transport.
21821
Etablissement principal.
21822
DNA et SIC.
21824
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21825
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2183
Matériel de bureau et matériel informatique.
21831
Matériel de bureau.
218311
Etablissement principal.
218312
DNA et SIC.
218314
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
218315
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21832
Matériel informatique.
218321
Etablissement principal.
218322
DNA et SIC.
218324
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
218325
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2184
Mobilier.
21841
Etablissement principal.
21842
DNA et SIC.
21844
USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21845
Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2185
Cheptel.
2186
Collections et oeuvres d'art.
2188
Autres immobilisations corporelles.
22. Immobilisations reçues en affectation
221
Terrains.
2211
Terrains nus.
2212
Terrains aménagés.
2214
Terrains de gisement.
2215
Terrains bâtis.
222
Agencements et aménagements de terrains.
223
Constructions sur sol propre.
2231
Bâtiments.
2235
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
224
Constructions sur sol d'autrui.
2241
Bâtiments.
2245
Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
225
Installations techniques, matériel et outillage industriel.
2251
Installations complexes spécialisées.
2253
Installations à caractère spécifique.
2254
Matériel et outillage.
228
Autres immobilisations corporelles.
2281
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2282
Matériel de transport.
2283
Matériel de bureau et matériel informatique.
22831
Matériel de bureau.
22832
Matériel informatique.
2284
Mobilier.
2285
Cheptel.
2286
Collections et oeuvres d'art.
2288
Autres immobilisations corporelles.
229
Droits de l'affectant.
23. Immobilisations en cours
231
Immobilisations corporelles en cours.
2311
Terrains.
2312
Agencements et aménagements des terrains.
2313
Constructions en cours sur sol propre.
2314
Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318
Autres immobilisations corporelles en cours.
232
Immobilisations incorporelles en cours.
237
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
2371
Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles.
2372
Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
238
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
2381
Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles.
2382
Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
23821
Terrains.
23822
Agencements et aménagements des terrains.
23823
Constructions en cours sur sol propre.
23824
Constructions en cours sur sol d'autrui.
23825
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
23828
Autres immobilisations corporelles en cours.
24. Immobilisations affectées ou mises à disposition
241
Immobilisations affectées ou mises à disposition.
249
Droits du remettant.
26. Participations et créances rattachées à des participations
261
Titres de participation.
2611
Titres de participation aux syndicats interhospitaliers (SIH).
2612
Titres de participation aux groupements d'intérêt public (GIP).
2613
Titres de participation aux groupements d'intérêt économique (GIE).
2614
Titres de participation aux groupements de coopération sanitaire (GCS).
2615
Titres de participation aux sociétés d'économie mixte (SEM).
2618
Titres de participation - Autres.
266
Autres formes de participation.
267
Créances rattachées à des participations.
27. Autres immobilisations financières
271
Titres immobilisés (droit de propriété).
2711
Actions.
2718
Autres titres.
272
Titres immobilisés (droit de créance).
2721
Obligations.
2722
Bons.
273
Comptes de placements (long terme).
2731
Comptes de placements rémunérés.
2741
Prêts.
275
Dépôts et cautionnements versés.
276
Autres créances immobilisées.
2761
Créances diverses.
2768
Intérêts courus.
28. Amortissements des immobilisations
280
Amortissements des immobilisations incorporelles.
2801
Frais d'établissement.
2803
Frais d'études, de recherche et de développement.
28031
Frais d'études.
28032
Frais de recherche et de développement.
28033
Frais de publication.
2805
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
2808
Amortissements des autres immobilisations incorporelles.
281
Amortissements des immobilisations corporelles.
2811
Terrains de gisement.
2812
Agencements et aménagements des terrains.
2813
Constructions sur sol propre.
28131
Bâtiments.
28135
IGAAC.
28138
Ouvrages d'infrastructure - Voirie.
2814
Constructions sur sol d'autrui.
28141
Bâtiments.
28145
IGAAC.
2815
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2818
Autres immobilisations corporelles.
28181
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
28182
Matériel de transport.
28183
Matériel de bureau et matériel informatique.
281831
Matériel de bureau.
281832
Matériel informatique.
28184
Mobilier.
28185
Cheptel.
28188
Autres immobilisations corporelles.
282
Amortissements des immobilisations reçues en affectation.
2821
Terrains de gisement.
2822
Agencements et aménagements des terrains.
2823
Constructions sur sol propre.
28231
Bâtiments.
28235
IGAAC.
2824
Constructions sur sol d'autrui.
28241
Bâtiments.
28245
IGAAC.
2825
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2828
Autres immobilisations corporelles.
28281
Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
28282
Matériel de transport.
28283
Matériel de bureau et matériel informatique.
282831
Matériel de bureau.
282832
Matériel informatique.
28284
Mobilier.
28285
Cheptel.
28288
Autres immobilisations corporelles.
29. Dépréciation des immobilisations
290
Dépréciation des immobilisations incorporelles.
2905
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
2908
Autres immobilisations incorporelles.
291
Dépréciation des immobilisations corporelles.
2911
Terrains.
2912
Agencements et aménagements de terrains.
2913
Constructions sur sol propre.
2914
Constructions sur sol d'autrui.
2915
Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2918
Autres immobilisations corporelles.
292
Dépréciations des immobilisations reçues en affectation.
293
Dépréciation des immobilisations en cours.
2931
Immobilisations corporelles en cours.
2932
Immobilisations incorporelles en cours.
296
Dépréciation des participations et des créances rattachées à des participations.
2961
Titres de participation.
2966
Autres formes de participation.
2967
Créances rattachées à des participations.
297
Dépréciation des autres immobilisations financières.
2971
Titres immobilisés (droit de propriété).
2972
Titres immobilisés (droit de créance).
2974
Prêts.
2975
Dépôts et cautionnements versés.
2976
Autres créances immobilisées.
Classe 3. - Comptes de stocks et encours
31. Matières premières (et fournitures)
32. Autres approvisionnements
321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
3211
Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
3212
Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
3213
Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
3215
Produits sanguins.
3216
Fluides et gaz médicaux.
3217
Produits de base.
3218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
3221
Ligatures, sondes.
3222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
3223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
3224
Fournitures pour laboratoires.
3225
Fournitures pour imagerie médicale.
3226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
3227
Pansements.
3228
Autres fournitures médicales.
323
Alimentation stockable.
326
Fournitures consommables.
3261
Combustibles et carburants.
3262
Produits d'entretien.
3263
Fournitures d'atelier.
3264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3265
Fournitures de bureau et informatiques.
3266
Fournitures hôtelières.
32661
Couches, alèses et produits absorbants.
32662
Petit matériel hôtelier.
32663
Linge et habillement.
32668
Autres fournitures hôtelières.
3268
Autres fournitures consommables.
328
Autres fournitures suivies en stock.
33. Encours de production de biens
35. Stocks de produits
37. Stocks de marchandises (ne concerne que les achats
de marchandises revendues en l'état par certains établissements)
38. Autres stocks
381
Stocks de la DNA et des SIC.
382
Stocks des établissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
39. Dépréciation des stocks et en-cours
Classe 4. - Comptes de tiers (Hélios)
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
Fournisseurs.
4011
Fournisseurs.
4017
Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
Fournisseurs - Retenues de garantie.
40172
Fournisseurs - Oppositions.
40173
Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
Fournisseurs - Effets à payer.
404
Fournisseurs d'immobilisations.
4041
Fournisseurs d'immobilisations.
4047
Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
40472
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
40473
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
407
Fournisseurs - Différences de conversion.
4071
Fournisseurs.
4074
Fournisseurs d'immobilisations.
408
Fournisseurs - Factures non parvenues.
409
Fournisseurs débiteurs.
4091
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
Fournisseurs, autres avoirs.
4098
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
Redevables - Amiable.
4111
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4112
Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
41121
Caisse pivot.
41122
Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
4113
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41131
Régime général.
41132
Régime agricole.
41133
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41138
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
Départements.
4115
Autres tiers payants.
41151
Mutuelles et compagnies d'assurances.
41152
Aide médicale de l'Etat (AME).
41158
Divers - Autres tiers payants.
4116
Etat.
4117
Prestations entre établissements de santé.
4118
Autres redevables.
41181
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41182
Clients (activités subsidiaires).
41188
Autres.
415
Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
4151
Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
4152
Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
416
Redevables - Contentieux.
4161
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4162
Caisse pivot.
4163
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41631
Régime général.
41632
Régime agricole.
41633
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41638
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4164
Départements.
4165
Autres tiers payants.
41651
Mutuelles et compagnies d'assurances.
41652
Aide médicale de l'Etat.
41658
Divers - Autres tiers payants.
4166
Etat.
41661
Etat - Sectorisation psychiatrique.
41668
Etat - Autres.
4167
Prestations entre établissements de santé.
4168
Autres redevables.
41681
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41682
Clients (activités subsidiaires).
41688
Autres.
417
Redevables - Différences de conversion.
418
Redevables - Produits à recevoir.
4181
Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
4182
Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
4188
Redevables - Produits à recevoir - Autres.
419
Redevables créditeurs.
4191
Avances reçues.
41911
Hospitalisés et consultants.
41913
Caisses de sécurité sociale.
41914
Départements.
41915
Autres tiers payants.
41916
Etat.
41917
Avances et contributions des hébergés.
419171
Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
419173
Caution des hébergés.
41918
Autres avances.
419181
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
419188
Autres.
4197
Clients, autres avoirs.
4198
Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.
42. Personnel et comptes rattachés
421
Personnel - Rémunérations dues.
424
Honoraires médicaux.
4241
Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
4244
Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L 6146-10 du code de la santé publique.
4245
Comptes individuels des praticiens.
427
Personnel - Oppositions.
428
Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
4281
Prime de service à payer.
4286
Autres charges à payer.
4287
Produits à recevoir.
429
Déficits et débets des comptables et régisseurs.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
Sécurité sociale.
4311
Sécurité sociale.
4312
Contribution sociale généralisée (CSG).
4313
Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
4318
Autres.
437
Autres organismes sociaux.
4371
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
4372
Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ( IRCANTEC).
4373
Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
4374
Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
4378
Autres organismes sociaux.
438
Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
4386
Charges à payer.
4387
Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivité publiques
442
Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
44312
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
443121
Ressources encaissées par le comptable.
443122
Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
4432
Etat.
44321
Dépenses.
44322
Recettes.
443221
Amiable.
443226
Contentieux.
44327
Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4433
Département.
44331
Dépenses.
44332
Recettes.
443321
Amiable.
443326
Contentieux.
44337
Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4434
Région.
44341
Dépenses.
44342
Recettes.
443421
Amiable.
443426
Contentieux.
4435
Caisse des dépôts et consignations.
44351
Dépenses.
44352
Recettes.
443521
Amiable.
443526
Contentieux.
4436
Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
44361
Dépenses.
44362
Recettes.
443621
Amiable.
443626
Contentieux.
4437
Centre national de gestion (CNG).
4438
Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
44381
Dépenses.
44382
Recettes.
443821
Amiable.
443826
Contentieux.
445
Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
TVA due intracommunautaire.
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
TVA à décaisser.
44558
Taxes assimilées à la TVA
4456
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
TVA sur immobilisations.
44566
TVA sur autres biens et services.
44567
Crédit de TVA à reporter.
44568
Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
TVA collectée.
44578
Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44581
Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
44583
Remboursement de TVA demandé.
44588
Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
445884
TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
445885
TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
445886
TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
445888
Autres.
447
Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
Taxe sur les salaires.
4478
Autres impôts et taxes.
448
Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4486
Charges à payer.
4487
Produits à recevoir.
45. Comptes de résultat prévisionnels annexes
451
Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
452
Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
453
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
454
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
456
Autres activités relevant de l'article L 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
4561
Maisons de retraite (lettre J).
4563
Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
45631
Activité sociale (lettre L).
45632
Activités de production et de commercialisation (lettre M).
4564
Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
4568
Autres activités relevant de l'article L 312-1 du CASF (lettre P).
458
Opérations pour le compte de tiers.
4581
Dépenses.
4582
Recettes.
4583
Activité libérale - Redevables.
4584
Activité libérale - Praticiens.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
462
Créances sur cessions d'immobilisations.
4621
Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable.
4626
Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux.
463
Fonds en dépôt.
4631
Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
46311
Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
46312
Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
46313
Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
4632
Fonds reçus ou déposés - Usagers.
46321
Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
46322
Fonds trouvés sur les décédés.
46323
Fonds trouvés sur les malades mentaux.
46324
Fonds appartenant à des malades sortis.
46328
Fonds reçus ou déposés - Autres.
4633
Autres fonds en dépôt.
46331
Pécule.
46332
Fonds de solidarité.
4634
Gestion des biens des malades majeurs protégés.
46341
Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
46342
Remises du préposé.
46343
Mesures conservatoires, avances de frais.
464
Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
465
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
Excédents de versement.
467
Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
Créditeurs divers.
4672
Débiteurs divers.
46721
Débiteurs divers - Amiable.
46726
Débiteurs divers - Contentieux.
4673
Traites de coupes de bois (régime forestier).
46731
Traites de coupes de bois - Amiable.
46736
Traites de coupes de bois - Contentieux.
4674
Redevances.
46741
Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
467411
Redevances dues par les PH - Amiable.
467416
Redevances dues par les PH - Contentieux.
46742
Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
467421
Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Amiable.
467426
Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Contentieux.
46743
Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
467431
Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Amiable.
467436
Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Contentieux.
4677
Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
46771
Créditeurs divers - Différences de conversion.
46772
Débiteurs divers - Différences de conversion.
468
Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
4682
Charges à payer sur ressources affectées.
4684
Produits à recevoir sur ressources affectées.
4686
Autres charges à payer.
4687
Autres produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
Recettes à classer ou à régulariser.
4711
Versements des régisseurs.
4712
Virements réimputés.
4713
Recettes perçues avant émission des titres.
4714
Recettes perçues en excédent à réimputer.
47141
Recettes perçues en excédent à réimputer.
47142
Frais de saisie avant prise en charge.
4715
Recettes à ventiler (cartes multiservices).
4718
Autres recettes à régulariser.
472
Dépenses à classer ou à régulariser.
4721
Dépenses réglées sans mandatement préalable.
4722
Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
4728
Autres dépenses à régulariser.
475
Legs et donations en cours de réalisation.
476
Différences de conversion - Actif.
4761
Diminution des créances.
47611
Diminution des prêts.
47612
Diminution d'autres créances.
4762
Augmentation des dettes.
47621
Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
47622
Augmentation d'autres dettes.
4768
Différences compensées par couverture de change.
477
Différences de conversion - Passif.
4771
Augmentation des créances.
47711
Augmentation des prêts.
47712
Augmentation d'autres créances.
4772
Diminution des dettes.
47721
Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
47722
Diminution d'autres dettes.
4778
Différences compensées par couverture de change.
478
Autres comptes transitoires.
4781
Frais de poursuites rattachés.
4788
Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
Indemnités de renégociation de la dette.
486
Charges constatées d'avance.
487
Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
Dépréciation des comptes de redevables.
496
Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
Classe 4. - Comptes de tiers (HTR-CLARA)
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
Fournisseurs.
4011
Fournisseurs - Exercice courant.
4012
Fournisseurs - Exercice précédent.
4014
Fournisseurs - Exercice antérieurs.
4017
Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
Fournisseurs - Retenues de garantie.
40172
Fournisseurs - Oppositions.
40173
Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
Fournisseurs - Effets à payer.
404
Fournisseurs d'immobilisations.
4041
Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant.
4042
Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent.
4044
Fournisseurs d'immobilisations - Exercices antérieurs.
4047
Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
40472
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
40473
Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
407
Fournisseurs - Différences de conversion.
4071
Fournisseurs.
4074
Fournisseurs d'immobilisations.
408
Fournisseurs - Factures non parvenues.
409
Fournisseurs - Débiteurs.
4091
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
Fournisseurs, autres avoirs.
4098
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
Redevables - Exercice courant.
4111
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4112
Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
41121
Caisse pivot.
4113
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41131
Régime général.
41132
Régime agricole.
41133
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41138
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
Départements.
4115
Autres tiers payants.
41151
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41152
Aide médicale de l'Etat (AME).
41158
Divers - Autres tiers payants.
4116
Etat.
4117
Prestations entre établissements de santé.
4118
Autres redevables.
41181
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41182
Clients (activités subsidiaires).
41188
Autres.
412
Redevables - Exercice précédent.
4121
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4122
Caisse pivot.
41221
Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des deuxième et troisième fractions de la mensualité de décembre.
41222
Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
4123
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41231
Régime général.
41232
Régime agricole.
41233
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41238
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4124
Départements.
4125
Autres tiers payants.
41251
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41252
Aide médicale de l'Etat (AME).
41258
Divers - Autres tiers payants.
4126
Etat.
4127
Prestations entre établissements de santé.
4128
Autres redevables.
41281
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41282
Clients (activités subsidiaires).
41288
Autres.
414
Redevables - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
4141
Hospitalisés et consultants (part du malade).
4143
Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41431
Régime général.
41432
Régime agricole.
41433
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41438
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4144
Départements.
4145
Autres tiers payants.
41451
Mutuelles et compagnies d'assurance.
41452
Aide médicale de l'Etat (AME).
41458
Divers - Autres tiers payants.
4146
Etat.
41461
Etat - Exercices antérieurs - Sectorisation psychiatrique.
41468
Etat - Exercices antérieurs - Divers.
4147
Prestations entre établissements de santé.
4148
Autres redevables.
41481
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41482
Clients (activités subsidiaires).
41488
Autres.
415
Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
4151
Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
4152
Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
417
Redevables - Différences de conversion.
418
Redevables - Produits à recevoir.
4181
Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
4182
Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
4188
Redevables - Produits à recevoir - Autres.
419
Redevables créditeurs.
4191
Avances reçues.
41911
Hospitalisés et consultants.
41913
Caisses de sécurité sociale.
41914
Départements.
41915
Autres tiers payants.
41916
Etat.
41917
Avances et contributions des hébergés.
419171
Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
419173
Caution des hébergés.
41918
Autres avances.
419181
Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
419188
Autres.
4197
Clients, autres avoirs.
4198
Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.
42. Personnel et comptes rattachés
421
Personnel - Rémunérations dues.
4211
Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant.
4212
Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent.
4214
Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs.
424
Honoraires médicaux.
4241
Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
4244
Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
4245
Comptes individuels des praticiens.
427
Personnel - Oppositions.
428
Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
4281
Prime de service à payer.
4286
Autres charges à payer.
4287
Produits à recevoir.
429
Déficits et débets des comptables et régisseurs.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
Sécurité sociale.
4311
Sécurité sociale.
4312
Contribution sociale généralisée (CSG).
4313
Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
4318
Autres.
437
Autres organismes sociaux.
4371
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
4372
Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC).
4373
Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
4374
Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
4378
Autres organismes sociaux.
438
Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
4386
Charges à payer.
4387
Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques
442
Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
44312
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
443121
Ressources encaissées par le comptable.
443122
Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
4432
Etat.
44321
Dépenses.
44322
Recettes.
44327
Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4433
Département.
44331
Dépenses.
44332
Recettes.
44337
Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4434
Région.
44341
Dépenses.
44342
Recettes.
4435
Caisse des dépôts et consignations.
44351
Dépenses.
44352
Recettes.
4436
Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
44361
Dépenses.
44362
Recettes.
4437
Centre national de gestion (CNG).
4438
Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
44381
Dépenses.
44382
Recettes.
445
Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
TVA due intracommunautaire.
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
TVA à décaisser.
44558
Taxes assimilées à la TVA
4456
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
TVA sur immobilisations.
44566
TVA sur autres biens et services.
44567
Crédit de TVA à reporter.
44568
Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
TVA collectée.
44578
Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44581
Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
44583
Remboursement de TVA demandé.
44588
Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
445884
TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
445885
TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
445886
TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
445888
Autres.
447
Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
Taxe sur les salaires.
4478
Autres impôts et taxes.
448
Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4486
Charges à payer.
4487
Produits à recevoir.
45. Comptes de résultat prévisionnels annexes
451
Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
452
Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
453
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
454
Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
456
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
4561
Maisons de retraite (lettre J).
4563
Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
45631
Activité sociale (lettre L).
45632
Activités de production et de commercialisation (lettre M).
4564
Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
4568
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF (lettre P).
458
Opérations pour le compte de tiers.
4581
Dépenses.
4582
Recettes.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
462
Créances sur cessions d'immobilisations.
463
Fonds en dépôt.
4631
Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
46311
Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
46312
Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
46313
Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
4632
Fonds reçus ou déposés - Usagers.
46321
Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
46322
Fonds trouvés sur les décédés.
46323
Fonds trouvés sur les malades mentaux.
46324
Fonds appartenant à des malades sortis.
46328
Fonds reçus ou déposés - Autres.
4633
Autres fonds en dépôt.
46331
Pécule.
46332
Fonds de solidarité.
4634
Gestion des biens des malades majeurs protégés.
46341
Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
46342
Remises du préposé.
46343
Mesures conservatoires, avances de frais.
464
Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
465
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
Excédents de versement.
467
Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
Créditeurs divers.
46711
Créditeurs divers - Exercice courant.
46712
Créditeurs divers - Exercice précédent.
46714
Créditeurs divers - Exercices antérieurs.
4672
Débiteurs divers.
46721
Débiteurs divers - Exercice courant.
46722
Débiteurs divers - Exercice précédent.
46724
Débiteurs divers - Exercices antérieurs.
4673
Traites de coupes de bois (régime forestier).
4674
Redevances.
46741
Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
46742
Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
46743
Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
4677
Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
46771
Créditeurs divers - Différences de conversion.
46772
Débiteurs divers - Différences de conversion.
468
Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
4682
Charges à payer sur ressources affectées.
4684
Produits à recevoir sur ressources affectées.
4686
Autres charges à payer.
4687
Autres produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
Recettes à classer ou à régulariser.
4711
Versements des régisseurs.
4712
Virements réimputés.
4713
Recettes perçues avant émission des titres.
4714
Recettes perçues en excédent à réimputer.
47141
Recettes perçues en excédent à réimputer.
47142
Frais de saisie avant prise en charge.
4715
Recettes à ventiler (cartes multiservices).
4718
Autres recettes à régulariser.
472
Dépenses à classer ou à régulariser.
4721
Dépenses réglées sans mandatement préalable.
4722
Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
4728
Autres dépenses à régulariser.
475
Legs et donations en cours de réalisation.
476
Différences de conversion - Actif.
4761
Diminution des créances.
47611
Diminution des prêts.
47612
Diminution d'autres créances.
4762
Augmentation des dettes.
47621
Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
47622
Augmentation d'autres dettes.
4768
Différences compensées par couverture de change.
477
Différences de conversion - Passif.
4771
Augmentation des créances.
47711
Augmentation des prêts.
47712
Augmentation d'autres créances.
4772
Diminution des dettes.
47721
Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
47722
Diminution d'autres dettes.
4778
Différences compensées par couverture de change.
478
Autres comptes transitoires.
4781
Frais de poursuites rattachés.
4788
Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
Indemnités de renégociation de la dette.
486
Charges constatées d'avance.
487
Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
Dépréciation des comptes de redevables.
496
Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
Classe 5. - Comptes financiers
50. Valeurs mobilières de placement
506
Obligations.
507
Bons du Trésor.
508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
Autres valeurs mobilières.
5088
Intérêts courus sur VMP.
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511
Valeurs à l'encaissement.
5113
Chèques vacances.
5115
Cartes bancaires à l'encaissement.
5116
TIP à l'encaissement.
5117
Valeurs impayées.
51172
Chèques impayés.
51175
Cartes bancaires impayées.
51176
TIP impayés.
51178
Autres valeurs impayées.
5118
Autres valeurs.
512
Banque.
514
Chèques postaux.
515
Compte au Trésor.
516
Comptes de placements (court terme).
5161
Comptes de placements rémunérés.
5162
Comptes à terme.
518
Intérêts courus.
5181
Intérêts courus à payer.
5188
Intérêts courus à recevoir.
519
Crédits de trésorerie.
5192
Avances de trésorerie.
5193
Lignes de crédit de trésorerie.
51931
Lignes de crédit de trésorerie.
51932
Lignes de crédit de trésorerie liée à un emprunt.
5198
Intérêts courus sur crédits de trésorerie.
53. Caisse
54. Régies et accréditifs
541
Disponibilités chez les régisseurs.
5411
Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
5412
Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
545
Administrateurs de legs.
58. Virements internes
580
Virements internes.
581
Dotations attendues.
582
Dotations reçues.
583
Encaissements manuels.
584
Encaissements par lecture optique.
585
Encaissements par la procédure NOE (norme ouverte d'échanges).
59. Dépréciation des comptes financiers
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
6011
A caractère médical et pharmaceutique.
60111
A caractère pharmaceutique.
60112
A caractère médical.
6012
A caractère hôtelier et général.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
60212
Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
60213
Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
60215
Produits sanguins.
60216
Fluides et gaz médicaux.
60217
Produits de base.
60218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60221
Ligatures, sondes.
60222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
60223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
60224
Fournitures pour laboratoires.
60225
Fournitures d'imagerie médicale.
60226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
602261
Dispositifs médicaux implantables figurant sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du CSS.
602268
Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
60227
Pansements.
60228
Autres fournitures médicales.
6023
Alimentation.
6026
Fournitures consommables.
60261
Combustibles et carburants.
60262
Produits d'entretien.
60263
Fournitures d'atelier.
60264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60265
Fournitures de bureau et informatiques.
60266
Fournitures hôtelières.
602661
Couches, alèses et produits absorbants.
602662
Petit matériel hôtelier.
602663
Linge et habillement.
602668
Autres fournitures hôtelières.
60268
Autres fournitures consommables.
6028
Autres fournitures suivies en stocks.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
60311
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60312
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
603211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
603212
Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
603213
Spécialités pharmaceutiques sous ATU.
603215
Produits sanguins.
603216
Fluides et gaz médicaux.
603217
Produits de base.
603218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
603221
Ligatures, sondes.
603222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
603223
Matériel médico-chirurgical à usage unique.
603224
Fournitures pour laboratoires.
603225
Fournitures pour imagerie médicale.
603226
Appareils et fournitures de prothèse et d'orthopédie.
603227
Pansement.
603228
Autres fournitures médicales.
60323
Alimentation stockable.
60326
Fournitures consommables.
603261
Combustibles et carburants.
603262
Produits d'entretien.
603263
Fournitures d'atelier.
603264
Fournitures scolaires, éducatives, loisirs.
603265
Fournitures de bureau et informatiques.
603266
Fournitures hôtelières.
6032661
Couches, alèses et produits absorbants.
6032662
Petit matériel hôtelier.
6032663
Linge et habillement.
6032668
Autres fournitures hôtelières.
603268
Autres fournitures consommables.
60328
Autres fournitures suivies en stocks.
6037
Variation des stocks de marchandises.
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60372
Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie et électricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6062
Fournitures non stockées.
60621
Combustibles et carburants.
60622
Produits d'entretien.
60623
Fournitures d'atelier.
60624
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60625
Fournitures de bureau et informatiques.
60626
Fournitures hôtelières.
606261
Couches, alèses et produits absorbants.
606262
Petit matériel hôtelier.
606263
Linge et habillement.
606268
Autres fournitures consommables.
6063
Alimentation non stockable.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
6071
A caractère médical et pharmaceutique.
60711
A caractère pharmaceutique.
60712
A caractère médical.
6072
A caractère hôtelier et général.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
6097
RRR obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
6111
Sous-traitance à caractère médical.
61111
Kinésithérapie.
61112
Imagerie médicale.
61113
Laboratoires.
61114
Dentistes.
61115
Consultations spécialisées.
61117
Hospitalisations à l'extérieur.
61118
Autres prestations.
6112
Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
Ergothérapie.
61122
Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
Sport.
61124
Accueils familiaux.
61125
Frais de scolarité.
61126
Travail et réadaptation.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
61221
Matériel informatique.
61222
Logiciels et progiciels.
61223
Matériel biomédical.
61228
Autres.
6125
Crédit-bail immobilier.
613
Locations.
6131
Locations à caractère médical.
61315
Locations mobilières.
613151
Informatique.
613152
Equipements.
613153
Matériel de transport.
613158
Autres locations mobilières à caractère médical.
6132
Locations à caractère non médical.
61322
Locations immobilières.
61325
Locations mobilières.
613251
Informatique.
613252
Equipements.
613253
Matériel de transport.
613258
Autres locations mobilières à caractère non médical.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6151
Entretien et réparations des biens à caractère médical.
61515
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615151
Matériel et outillage médicaux.
615152
Matériel de transport.
615154
Matériel informatique.
61516
Maintenance.
615161
Informatique à caractère médical.
615162
Matériel médical.
615168
Maintenance - Autres.
6152
Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
61522
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61525
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615251
Matériel et outillage.
615252
Matériel de transport.
615253
Matériel et mobilier de bureau.
615254
Matériel informatique.
615258
Autres matériels et outillages.
61526
Maintenance.
615261
Informatique.
615268
Maintenance - Autres.
616
Primes d'assurance.
6161
Multirisques.
6163
Assurance transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurance capital-décès « titulaires ».
6168
Primes d'assurance - Autres risques.
61681
Maladie, maternité, accident du travail.
61688
Autres risques.
617
Etudes et recherches.
618
Divers services extérieurs.
6181
Documentation générale.
6183
Documentation technique.
6184
Concours divers (cotisations...).
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6186
Frais de recrutement de personnel.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical.
62114
Personnel paramédical.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6216
Plans locaux d'insertion.
6218
Autre personnel.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
Médecins (consultants exceptionnels).
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Divers.
623
Informations, publications, relations publiques.
6231
Annonces et insertions.
6232
Echantillons.
6233
Foires et expositions.
6234
Cadeaux.
6236
Brochures, dépliants.
6237
Publications.
6238
Divers.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
6241
Transports sur achats.
6242
Transports sur ventes.
6243
Transports entre établissements.
6245
Transports d'usagers.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
Affranchissements.
6265
Téléphonie.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Prestations de services à caractère non médical.
6281
Blanchissage à l'extérieur.
6282
Alimentation à l'extérieur.
6283
Nettoyage à l'extérieur.
6284
Informatique.
6285
Prestations de services à caractère éducatif.
6288
Autres prestations diverses.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
63111
Personnel non médical.
63112
Personnel médical.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6319
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versements de transport.
63311
Personnel non médical.
63312
Personnel médical.
6332
Allocations logement.
6333
Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
63331
Personnel non médical.
63332
Personnel médical.
6334
Cotisations au Centre national de gestion.
6335
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
6336
Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
6337
Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
63381
Personnel non médical.
63382
Personnel médical.
6339
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63511
Taxe professionnelle.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
63514
Impôts sur les sociétés.
6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64112
Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et indemnité de résidence.
64113
Prime de service.
64115
Supplément familial de traitement.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
64131
Rémunération principale.
64132
Indemnité de résidence.
64133
Prime de service.
64135
Supplément familial.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
64151
Rémunération principale.
64152
Indemnité de résidence.
64155
Supplément familial.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Contrats soumis à des dispositions particulières.
6417
Apprentis.
6419
Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6424
Internes et étudiants.
6425
Permanences de soins.
64251
Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
64252
Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
64253
Permanences de soins par astreinte.
6426
Temps de travail additionnel de jour.
6428
Autres rémunérations du personnel médical.
6429
Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
64513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
Cotisations à la CNRACL.
64516
Cotisations au régime de retraite additionnel de la fonction publique (RAFP).
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
64519
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel non médical).
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
64523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64526
Cotisations au RAFP.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
64529
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel médical).
647
Autres charges sociales.
6471
Personnel non médical.
64711
Prestations versées pour le compte du fonds national d'allocation logement (FNAL).
64712
Fonds de solidarité.
64713
Allocations chômage.
64715
Médecine du travail, pharmacie.
64718
Versements divers.
647181
Carte de transport.
647183
Comités d'hygiène et de sécurité.
647184
OEuvres sociales.
647188
Autres versements.
64719
Remboursements sur autres charges sociales (personnel non médical).
6472
Personnel médical.
64721
Prestations versées pour le compte du FNAL.
64722
Fonds de solidarité.
64723
Allocations chômage.
64725
Médecine du travail, pharmacie.
64728
Versements divers.
647281
Carte de transport.
647283
Comités d'hygiène et de sécurité.
647284
OEuvres sociales.
647288
Autres versements.
64729
Remboursements sur autres charges sociales (personnel médical).
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6484
Honoraires des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
6486
Indemnités d'enseignement.
6487
Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64871
Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64872
Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
6488
Autres charges diverses de personnel.
6489
Remboursements sur autres charges de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
657
Subventions.
6571
Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6585
Reversement de la quote-part des radiologues.
6586
Fonds de solidarité.
6587
Participation aux frais de stage « ENSP ».
6588
Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
6615
Intérêts des comptes courants créditeurs.
6618
Intérêts des autres dettes.
665
Escomptes accordés.
666
Pertes de change.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
Amendes fiscales et pénales.
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges de personnel.
67211
Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67218
Charges de personnel - Autres.
6722
Charges à caractère médical.
67221
Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67228
Charges à caractère médical - Autres.
6723
Charges à caractère hôtelier et général.
67231
Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67238
Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
6728
Autres charges.
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs).
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements,
dépréciations et provisions
681
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles.
68112
Immobilisations corporelles.
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
68151
Dotations aux provisions pour risques.
68157
Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
68158
Dotations aux autres provisions pour charges.
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
Stocks et en-cours.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
68662
Immobilisations financières.
68665
Valeurs mobilières de placement.
687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
Dotations aux provisions réglementées.
68742
Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
68743
Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
68744
Dotations aux provisions pour propre assureur.
687441
Responsabilité civile.
687448
Autres.
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
704
Travaux.
705
Etudes.
706
Prestations de services.
tat707
Ventes de marchandises.
7071
Rétrocession de médicaments.
7078
Autres ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
70811
Logements.
70812
Repas.
70813
Crèches.
70818
Autres.
7082
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
70821
Chambres.
70822
Repas.
70823
Téléphone.
70824
Majoration pour chambre particulière.
70828
Autres.
7083
Locations diverses.
7084
Mise à disposition de personnel facturée.
7087
Remboursement de frais par les CRPA.
7088
Autres produits d'activités annexes.
70881
Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
70888
Autres.
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks (en-cours de production, produits).
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
73. Produits de l'activité hospitalière
731
Produits à la charge de l'assurance maladie.
7311
Produits de l'hospitalisation.
73111
Produits de la tarification des séjours.
731111
Groupes homogènes de séjour (GHS).
731112
Dialyse (D).
731113
Groupes homogènes de tarifs (GHT).
731114
Interruptions volontaires de grossesse (IVG).
731115
Prestations de prélèvements d'organes ou de tissus (PO).
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
73114
Forfaits annuels.
731141
Urgences (FAU).
731142
Prélèvements d'organes ou de tissus (CPO).
731143
Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse (FAG).
73116
Dotation annuelle complémentaire (DAC).
73117
Dotation annuelle de financement (DAF).
73118
Dotations missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC).
731181
Dotation missions d'intérêt général (MIG).
731182
Dotation d'aide à la contractualisation (AC).
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
73121
Consultations et actes externes.
73122
Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
73123
Forfaits petit matériel (FFM).
73124
Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
73128
Autres.
732
Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance.
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
73211
Médecine et spécialités médicales.
73212
Chirurgie et spécialités chirurgicales.
73213
Spécialités coûteuses et très coûteuses.
732131
Spécialités coûteuses.
732132
Spécialités très coûteuses.
73214
Soins de suite et de réadaptation.
73215
Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation complète.
73218
Lutte contre les maladies mentales.
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
73221
Hospitalisation à temps partiel.
732211
Hôpital de jour.
732212
Hôpital de nuit.
73222
Chirurgie ambulatoire.
73225
Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation incomplète.
7323
Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
73231
Hospitalisation à domicile.
73232
Accueils familiaux.
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
73241
Consultations et actes externes.
732411
Consultations et actes externes - Ticket modérateur forfaitaire.
732412
Consultations et actes externes - Autres.
73242
Forfaits.
732421
Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
732422
Forfaits petit matériel (FFM).
732423
Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
73244
IVG.
73245
SMUR.
73246
Majoration pour non-respect du parcours de soins.
73247
Protection maternelle et infantile (PMI).
73248
Autres.
7327
Forfait journalier.
73271
Forfait journalier MCO.
73272
Forfait journalier SSR.
73273
Forfait journalier psychiatrie.
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
7331
Produits des prestations au titre des conventions internationales.
7332
Produits des prestations au titre de l'aide médicale de l'Etat (AME).
7333
Produits des prestations au titre des soins urgents prévus à l'article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles.
7338
Autres.
734
Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement.
7341
Actes de chirurgie.
7342
Actes de laboratoire.
7343
Actes d'imagerie et d'échographie.
7344
Actes d'obstétrique.
7345
Actes d'anesthésie.
7346
Actes techniques médicaux (hors imagerie).
7347
Actes dentaires.
7348
Autres actes et prestations.
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.
7351
Contributions forfaitaires à l'établissement public de santé de Mayotte.
73511
Contribution forfaitaire de l'Etat.
73512
Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale de Mayotte.
7358
Autres.
74. Subventions d'exploitation et participations
747
Subventions et participations.
7472
Subventions et participations versées au titre de la PMI.
7473
Subventions et participations versées aux services médicaux d'urgence.
74731
Subventions versées au SAMU-Centre 15.
74732
Subventions versées au SMUR.
7474
Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
74741
FEH.
74742
FEH - Réduction du temps de travail (RTT).
7475
Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP).
7476
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
748
Autres subventions et participations.
7483
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
753
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7531
Retenues et versements sur l'activité libérale.
7532
Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
7533
Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
754
Remboursements de frais.
7541
Formation professionnelle.
7542
Faculté de médecine.
7543
Co-utilisation d'équipements lourds.
75431
Imagerie par résonance magnétique (IRM).
75432
Autres équipements.
7548
Autres remboursements de frais.
758
Produits divers de gestion courante.
7588
Produits divers de gestion courante.
75881
Produits de la gestion des biens des malades protégés.
75888
Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
Produits de participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7711
Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
7713
Libéralités reçues.
7714
Rentrées sur créances amorties.
7717
Dégrèvements d'impôts.
7718
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Réémissions de titres suite à annulation sur exercice clos.
7728
Autres.
773
Mandats annulés sur exercices antérieurs.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements,
dépréciations et provisions
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78151
Reprises sur provisions pour risques.
78157
Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
78158
Reprises sur autres provisions pour charges.
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
Stocks et en-cours.
78174
Créances.
786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78742
Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
78743
Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
78744
Reprises sur les provisions pour propre assureur.
787441
Responsabilité civile.
787448
Autres.
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E I I
NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES COMPTES
DE RÉSULTAT PRÉVISIONNELS ANNEXES
LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
B : Unités de soins de longue durée (USLD).
C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
J : Maisons de retraite.
L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale.
M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation.
N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
I. - Dotation non affectée et services industriels
et commerciaux (A)
Classe 3. - Comptes de stocks et encours
A31. Matières premières et fournitures
A32. Autres approvisionnements
A321
Matières consommables.
A322
Fournitures consommables.
A3221
Combustibles et carburants.
A3222
Produits d'entretien.
A3223
Fournitures d'atelier.
A3224
Fournitures de magasin.
A3225
Fournitures de bureau et informatiques.
A3228
Autres fournitures consommables.
A326
Emballages.
A328
Autres fournitures suivies en stocks.
A33. Encours de production de biens
A35. Stocks de produits
A37. Stocks de marchandises
Classe 4. - Comptes de tiers
A451
Compte de liaison (DNA et SIC).
Classe 6. - Comptes de charges
A60. Achats
A601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
A602
Achats stockés : autres approvisionnements.
A6021
Matières consommables.
A6022
Fournitures consommables.
A60221
Combustibles et carburants.
A60222
Produits d'entretien.
A60223
Fournitures d'atelier.
A60224
Fournitures de magasin.
A60225
Fournitures de bureau et informatiques.
A60228
Autres fournitures consommables.
A6026
Emballages.
A6028
Autres fournitures suivies en stocks.
A603
Variation des stocks.
A6031
Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
A6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
A60321
Matières consommables.
A60322
Fournitures consommables.
A603221
Combustibles et carburants.
A603222
Produits d'entretien.
A603223
Fournitures d'atelier.
A603224
Fournitures de magasin.
A603225
Fournitures de bureau et informatiques.
A603228
Autres fournitures consommables.
A60326
Emballages.
A60328
Autres fournitures suivies en stocks.
A6037
Variation des stocks de marchandises.
A606
Achats non stockés de matières et fournitures.
A6061
Fournitures non stockables.
A6063
Fournitures d'entretien et de petit équipement.
A6064
Fournitures administratives.
A6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
A607
Achats de marchandises.
A609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
A6091
RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
A6092
RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
A6096
RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
A6097
RRR obtenus sur achats de marchandises.
A61. Services extérieurs
A611
Sous-traitance générale.
A612
Redevances de crédit-bail.
A613
Locations.
A614
Charges locatives et de copropriété.
A615
Entretien et réparations.
A6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
A6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
A6156
Maintenance.
A616
Primes d'assurance.
A617
Études et recherches.
A618
Divers services extérieurs.
A619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
A62. Autres services extérieurs
A621
Personnel extérieur à l'établissement.
A6211
Personnel intérimaire.
A6215
Personnel affecté à l'établissement.
A6216
Plans locaux d'insertion.
A6218
Autre personnel.
A622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
A623
Informations, publications, relations publiques.
A624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
A625
Déplacements, missions et réceptions.
A626
Frais postaux et frais de télécommunications.
A627
Services bancaires et assimilés.
A628
Prestations de services diverses.
A6286
Participation aux charges communes.
A6288
Autres.
A629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
A63. Impôts, taxes et versements assimilés
A631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A6311
Taxe sur les salaires.
A6312
Taxe d'apprentissage.
A6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A6319
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A6331
Versements de transport.
A6332
Allocations logement.
A6333
Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
A6335
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
A6336
Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
A6337
Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
A6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A6339
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
A6351
Impôts directs.
A63511
Taxe professionnelle.
A63512
Taxes foncières.
A63513
Autres impôts locaux.
A63514
Impôts sur les sociétés.
A6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
A6353
Impôts indirects.
A6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
A6358
Autres droits.
A637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
A64. Charges de personnel
A641
Rémunérations du personnel.
A6411
Personnel titulaire et stagiaire.
A64111
Rémunération principale.
A64112
NBI et indemnité de résidence.
A64113
Prime de service.
A64115
Supplément familial de traitement.
A64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
A64118
Autres indemnités.
A6413
Personnel sous CDI.
A64131
Rémunération principale.
A64132
Indemnité de résidence.
A64133
Prime de service.
A64135
Supplément familial.
A64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
A64138
Autres indemnités.
A6415
Personnel sous CDD.
A64151
Rémunération principale.
A64152
Indemnité de résidence.
A64155
Supplément familial.
A64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
A64158
Autres indemnités.
A6416
Contrats soumis à des dispositions particulières.
A6417
Apprentis.
A6419
Remboursement sur rémunérations.
A645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
A6451
Personnel non médical.
A64511
Cotisations à l'URSSAF.
A64512
Cotisations aux mutuelles.
A64513
Cotisations aux caisses de retraite.
A64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
A64515
Cotisations à la CNRACL.
A64516
Cotisations au RAFP.
A64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
A6459
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
A647
Autres charges sociales.
A6471
Personnel non médical.
A64711
Prestations versées pour le compte du FNAL.
A64712
Fonds de solidarité.
A64713
Allocations chômage.
A64715
Médecine du travail, pharmacie.
A64718
Versements divers.
A6479
Remboursements sur autres charges sociales.
A648
Autres charges de personnel.
A6489
Remboursements sur autres charges de personnel.
A65. Autres charges de gestion courante
A654
Pertes sur créances irrécouvrables.
A657
Subventions.
A658
Charges diverses de gestion courante.
A66. Charges financières
A661
Charges d'intérêts.
A665
Escomptes accordés.
A666
Pertes de change.
A667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
A668
Autres charges financières.
A67. Charges exceptionnelles
A671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
A672
Charges sur exercices antérieurs.
A6721
Charges de personnel.
A67211
Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercices clos.
A67218
Charges de personnel - Autres.
A6728
Autres.
A673
Titres annulés (sur exercices antérieurs).
A675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
A678
Autres charges exceptionnelles.
A68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
A681
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
A6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
A68111
Immobilisations incorporelles.
A68112
Immobilisations corporelles.
A6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
A6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
A68151
Dotations aux provisions pour risques.
A68157
Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
A68158
Dotations aux autres provisions pour charges.
A6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
A6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
A68173
Stocks et encours.
A68174
Créances.
A686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. Charges financières.
A6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
A6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
A6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
A6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
A68662
Immobilisations financières.
A68665
Valeurs mobilières de placement.
A687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
A6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
A6874
Dotations aux provisions réglementées.
A68742
Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
A68743
Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
A68744
Dotations aux provisions pour propre assureur.
A687441
Responsabilité civile.
A687448
Autres.
A6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. - Comptes de produits
A70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
A701
Ventes de produits finis.
A702
Ventes de produits intermédiaires.
A703
Ventes de produits résiduels.
A704
Travaux.
A705
Etudes.
A706
Prestations de services.
A707
Ventes de marchandises.
A708
Produits des activités annexes.
A7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
A7083
Locations.
A70831
Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
A70832
Droits de pêche et chasse.
A70833
Fermages.
A70838
Autres.
A7084
Mise à disposition de personnel facturée.
A7085
Ports et frais accessoires facturés.
A7086
Bonis sur reprises d'emballages consignés.
A7087
Remboursements de frais par le CRPP et les autres CRPA.
A7088
Autres produits d'activités annexes.
A709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
A71. Production stockée (ou déstockage)
A713
Variation des stocks (encours de production, produits).
A7133
Variation des encours de production de biens.
A7135
Variation des stocks de produits.
A72. Production immobilisée
A74. Subventions d'exploitation et participations
A747
Subventions et participations.
A7474
Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
A74741
FEH.
A74742
FEH-RTT.
A7476
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
A748
Autres subventions et participations.
A7483
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
A7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
A7488
Autres.
A75. Autres produits de gestion courante
A751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
A758
Produits divers de gestion courante.
A76. Produits financiers
A761
Produits de participations.
A762
Produits des autres immobilisations financières.
A764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
A765
Escomptes obtenus.
A766
Gains de change.
A767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
A768
Autres produits financiers.
A77. Produits exceptionnels
A771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
A772
Produits sur exercices antérieurs.
A7721
Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
A7728
Autres.
A773
Mandats annulés sur exercices antérieurs.
A775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
A777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
A778
Autres produits exceptionnels.
A78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
A781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
A7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
A7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
A78151
Reprises sur provisions pour risques.
A78157
Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
A78158
Reprises sur autres provisions pour charges.
A7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
A7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
A78173
Stocks et encours.
A78174
Créances.
A786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
A7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
A7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
A78662
Immobilisations financières.
A78665
Valeurs mobilières de placement.
A787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
A7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
A78742
Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
A78743
Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
A78744
Reprises sur les provisions pour propre assureur.
A787441
Responsabilité civile.
A787448
Autres.
A7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
A79. Transferts de charges
A791
Transferts de charges d'exploitation.
A796
Transferts de charges financières.
A797
Transferts de charges exceptionnelles.
II. - USLD et activités à caractère social
et médico-social (B, E, J, L, M, N, P)
Classe 3. - Comptes de stocks et encours
31. Achats stockés de matières premières et de fournitures
(CRPA lettres L et M uniquement)
32. Autres approvisionnements
(CRPA lettres L et M uniquement)
321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médicotechnique.
323
Alimentation stockable.
326
Fournitures consommables.
3261
Combustibles et carburants.
3262
Produits d'entretien.
3263
Fournitures d'atelier.
3264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3265
Fournitures de bureau et informatiques.
3266
Fournitures hôtelières.
32662
Petit matériel hôtelier.
32663
Linge et habillement.
32668
Autres fournitures hôtelières.
3268
Autres fournitures consommables.
328
Autres fournitures suivies en stocks.
33. Encours de production de biens
(CRPA lettres L et M uniquement)
35. Stocks de produits
(CRPA lettres L et M uniquement)
37. Stocks de marchandises
(CRPA lettres L et M uniquement)
Classe 4. - Comptes de tiers
452
Compte de liaison (lettre B).
453
Compte de liaison (lettre E).
456
Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
4561
Compte de liaison (lettre J).
4563
Etablissements ou services d'aide par le travail.
45631
Compte de liaison (lettre L).
45632
Compte de liaison (lettre M).
4564
Compte de liaison (lettre N).
4568
Compte de liaison (lettre P).
Classe 6. - Comptes de charges
60. Achats
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
6011
A caractère médical et pharmaceutique.
6012
A caractère hôtelier et général.
602
Achats stockés : autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
60212
Spécialités pharmaceutiques importées (CRPA BEJ).
60213
Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
60215
Produits sanguins.
60216
Fluides et gaz médicaux.
60217
Produits de base.
60218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60221
Ligatures, sondes.
60222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
60223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
60224
Fournitures pour laboratoires.
60225
Fournitures d'imagerie médicale.
60226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
60227
Pansements.
60228
Autres fournitures médicales.
6023
Alimentation.
6026
Fournitures consommables.
60261
Combustibles et carburants.
60262
Produits d'entretien.
60263
Fournitures d'atelier.
60264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60265
Fournitures de bureau et informatiques.
60266
Fournitures hôtelières.
602661
Couches, alèses et produits absorbants.
602662
Petit matériel hôtelier.
602663
Linge et habillement.
602668
Autres fournitures hôtelières.
60268
Autres fournitures consommables.
6028
Autres fournitures suivies en stocks.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
60311
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60312
Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60323
Alimentation stockable.
60326
Fournitures consommables.
603261
Combustibles et carburants (CRPA LM).
603262
Produits d'entretien (CRPA LM).
603263
Fournitures d'atelier (CRPA LM).
603264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs (CRPA LM).
603265
Fournitures de bureau et informatiques (CRPA LM).
603266
Fournitures hôtelières (CRPA LM).
6032662
Petit matériel hôtelier (CRPA LM).
6032663
Linge et habillement (CRPA LM).
6032668
Autres fournitures hôtelières (CRPA LM).
603268
Autres fournitures consommables (CRPA LM).
60328
Autres fournitures suivies en stocks.
6037
Variation des stocks de marchandises.
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60372
Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie et électricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6062
Fournitures non stockées.
60621
Combustibles et carburants.
60622
Produits d'entretien.
60623
Fournitures d'atelier.
60624
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60625
Fournitures de bureau et informatiques.
60626
Fournitures hôtelières.
606261
Couches, alèses et produits absorbants.
606262
Petit matériel hôtelier.
606263
Linge et habillement.
606268
Autres fournitures consommables.
6063
Alimentation non stockable.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
6071
A caractère médical et pharmaceutique.
6072
A caractère hôtelier et général.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
6097
RRR obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
Sous-traitance générale.
6111
Sous-traitance à caractère médical.
61111
Kinésithérapie.
61112
Imagerie médicale.
61113
Laboratoires.
61114
Dentistes.
61115
Consultations spécialisées.
61117
Hospitalisations à l'extérieur.
61118
Autres prestations.
6112
Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
Ergothérapie.
61122
Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
Sport.
61124
Accueils familiaux.
61125
Frais de scolarité.
61126
Travail et réadaptation.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
61221
Matériel informatique.
61222
Logiciels et progiciels.
61223
Matériel biomédical.
61228
Autres.
6125
Crédit-bail immobilier.
613
Locations.
6131
Locations à caractère médical.
61315
Locations mobilières.
613151
Informatique.
613152
Equipements.
613153
Matériel de transport.
613158
Autres locations mobilières à caractère médical.
6132
Locations à caractère non médical.
61322
Locations immobilières.
61325
Locations mobilières.
613251
Informatique.
613252
Equipements.
613253
Matériel de transport.
613258
Autres locations mobilières à caractère non médical.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6151
Entretien et réparations des biens à caractère médical.
61515
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615151
Matériel et outillage médicaux.
615152
Matériel de transport.
615154
Matériel informatique.
61516
Maintenance.
615161
Informatique à caractère médical.
615162
Matériel médical.
615168
Maintenance - Autres.
6152
Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
61522
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61525
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615251
Matériel et outillage.
615252
Matériel de transport.
615253
Matériel et mobilier de bureau.
615254
Matériel informatique.
615258
Autres matériels et outillages.
61526
Maintenance.
615261
Informatique.
615268
Maintenance - Autres.
616
Primes d'assurance.
6161
Multirisques.
6163
Assurance transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurance capital-décès « titulaires ».
6168
Primes d'assurance - Autres risques.
61681
Maladie, maternité, accident du travail.
61688
Autres risques.
617
Etudes et recherches.
618
Divers services extérieurs.
6181
Documentation générale.
6183
Documentation technique.
6184
Concours divers (cotisations...).
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6186
Frais de recrutement de personnel.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical.
62114
Personnel paramédical.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6216
Plans locaux d'insertion.
6218
Autre personnel.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
Médecins (consultants exceptionnels).
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Divers.
623
Informations, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
6241
Transports sur achats.
6242
Transports sur ventes.
6243
Transports entre établissements.
6245
Transports d'usagers.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
Affranchissements.
6265
Téléphonie.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Prestations de services à caractère non médical.
6281
Blanchissage à l'extérieur.
6282
Alimentation à l'extérieur.
6283
Nettoyage à l'extérieur.
6284
Informatique.
6285
Prestations de service à caractère éducatif.
6286
Participation aux charges communes.
6288
Autres prestations diverses.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6319
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versement de transport.
63311
Personnel non médical.
63312
Personnel médical.
6332
Allocation logement.
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
63331
Personnel non médical.
63332
Personnel médical.
6334
Cotisations au Centre national de gestion.
6335
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
6336
Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
6337
Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
63381
Personnel non médical.
63382
Personnel médical.
6339
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64112
NBI et indemnité de résidence.
64113
Prime de service.
64115
Supplément familial de traitement.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel sous CDI.
64131
Rémunération principale.
64132
Indemnité de résidence.
64133
Prime de service.
64135
Supplément familial.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel sous CDD.
64151
Rémunération principale.
64152
Indemnité de résidence.
64155
Supplément familial.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Contrats soumis à des dispositions particulières.
6417
Apprentis.
6419
Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6424
Internes et étudiants.
6425
Permanences de soins.
64251
Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
64252
Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
64253
Permanences de soins par astreinte.
6426
Temps de travail additionnel de jour.
6428
Autres rémunérations du personnel médical.
6429
Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
64513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
Cotisations à la CNRACL.
64516
Cotisations au RAFP.
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
64519
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical.
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
64523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64526
Cotisations au RAFP.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
64529
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical.
647
Autres charges sociales.
6471
Personnel non médical.
64711
Prestations versées pour le compte du FNAL.
64712
Fonds de solidarité.
64713
Allocations chômage.
64715
Médecine du travail, pharmacie.
64718
Versements divers.
647181
Carte de transport.
647183
Comités d'hygiène et de sécurité.
647184
OEuvres sociales.
647188
Autres versements.
64719
Remboursements sur autres charges sociales - Personnel non médical.
6472
Personnel médical.
64721
Prestations versées pour le compte du FNAL.
64722
Fonds de solidarité.
64723
Allocations chômage.
64725
Médecine du travail, pharmacie.
64728
Versements divers.
647281
Carte de transport.
647283
Comités d'hygiène et de sécurité.
647284
OEuvres sociales.
647288
Autres versements.
64729
Remboursements sur autres charges sociales - Personnel médical.
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6486
Indemnités d'enseignement.
6487
Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64871
Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64872
Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
6488
Autres charges diverses de personnel.
6489
Remboursements sur autres charges de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
657
Subventions.
6571
Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6586
Fonds de solidarité.
6587
Participation aux frais de stage « ENSP ».
6588
Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
6615
Intérêts des comptes courants créditeurs.
6618
Intérêts des autres dettes.
665
Escomptes accordés.
666
Pertes de change.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
Amendes fiscales et pénales.
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
Charges sur exercices antérieurs.
6721
Charges de personnel.
67211
Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67218
Charges de personnel - Autres.
6722
Charges à caractère médical.
67221
Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67228
Charges à caractère médical - Autres.
6723
Charges à caractère hôtelier et général.
67231
Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67238
Charges à caractère hôtelier et général. - Autres.
6728
Autres charges.
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs).
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
681
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles.
68112
Immobilisations corporelles.
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
68151
Dotations aux provisions pour risques.
68157
Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
68158
Dotations aux autres provisions pour charges.
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
Stocks et encours.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
68662
Immobilisations financières.
68665
Valeurs mobilières de placement.
687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. - Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
Dotations aux provisions réglementées.
68742
Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
68743
Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
68744
Dotations aux provisions pour propre assureur.
687441
Responsabilité civile.
687448
Autres.
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. - Comptes de produits
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
704
Travaux.
705
Etudes.
706
Prestations de services.
707
Ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
70811
Logements.
70812
Repas.
70813
Crèches.
70818
Autres.
7082
Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
70821
Chambres.
70822
Repas.
70823
Téléphone.
70828
Autres.
7083
Locations diverses.
7084
Mise à disposition de personnel facturée.
7087
Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
7088
Autres produits d'activités annexes.
70881
Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
70888
Autres.
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
Variation des stocks (en-cours de production, produits).
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
73. Dotations et produits de tarification
731
Produits des tarifications relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
7311
Forfait soins (CRPA B et J).
73111
Forfait annuel de soins-Caisses.
73112
Forfait journalier de soins hébergé.
7312
Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF) (CRPA B et J).
73121
Prix de journée pour les établissements sans convention pluriannuelle (CRA B et J).
731211
Département.
731212
Hébergé.
73122
Tarif hébergement pour les établissements ayant signé une convention pluriannuelle (CRA B).
731221
Département.
731222
Hébergé.
7313
Prix de journée (établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF sauf le 6°) (CRPA L, M, N et P).
7315
Dotation globale de soins SSIAD (CRPA N).
73151
Dotation globale de soins SSIAD-personnes âgées (CRPA N).
73152
Dotation globale de soins SSIAD-personnes handicapées (CRPA N).
7316
Dotation globale des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF (CRPA LMP).
7317
Tarif hébergement (CRPA E).
73171
Département.
73172
Résident.
7318
Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
732
Participation forfaitaire des usagers (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L, M, N et P).
7321
Forfait journalier.
7322
Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
7323
Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT (CRPA LM).
7328
Autres participations forfaitaires des usagers.
734
Tarifs dépendance (CRPA B, J, E).
7341
Tarif dépendance couvert par l'APA.
7342
Participation du résident au tarif dépendance.
7343
Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article R. 314-188 du CASF.
7344
Dotation globale APA.
736
Tarifs soins (CRPA E).
7361
Dotation globale de financement soins.
7362
Hébergé.
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins (CRPA B, J, E).
7371
Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372
Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).
74. Subventions d'exploitation et participations
747
Subventions et participations.
7474
Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
74741
FEH.
74742
FEH - RTT.
7476
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
748
Autres subventions et participations.
7483
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
753
Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7533
Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
754
Remboursements de frais.
7541
Formation professionnelle.
7548
Autres.
758
Produits divers de gestion courante.
7588
Produits divers de gestion courante.
75881
Produits de la gestion des biens des malades protégés.
75888
Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
Produits de participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
Produits sur exercices antérieurs.
7721
Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
7728
Autres.
773
Mandats annulés sur exercices antérieurs.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78151
Reprises sur provisions pour risques.
78157
Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
78158
Reprises sur autres provisions pour charges.
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
Stocks et en-cours.
78174
Créances.
786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78742
Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
78743
Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
78744
Reprises sur les provisions pour propre assureur.
787441
Responsabilité civile.
787448
Autres.
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
79. Transferts de charges
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
III. - Ecoles et instituts de formation
des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
Classe 4. - Comptes de tiers
C454
Comptes de liaison (lettre C).
Classe 6. - Comptes de charges
C60. Achats
C601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
C6011
A caractère médical et pharmaceutique.
C6012
A caractère hôtelier et général.
C602
Achats stockés : autres approvisionnements.
C6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C60211
Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
C60213
Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
C60215
Produits sanguins.
C60216
Fluides et gaz médicaux.
C60217
Produits de base.
C60218
Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
C60221
Ligatures, sondes.
C60222
Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
C60223
Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
C60224
Fournitures pour laboratoires.
C60225
Fournitures d'imagerie médicale.
C60226
Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
C60227
Pansements.
C60228
Autres fournitures médicales.
C6023
Alimentation.
C6026
Fournitures consommables.
C60261
Combustibles et carburants.
C60262
Produits d'entretien.
C60263
Fournitures d'atelier.
C60264
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
C60265
Fournitures de bureau et informatiques.
C60266
Fournitures hôtelières.
C60268
Autres fournitures consommables.
C6028
Autres fournitures suivies en stocks.
C603
Variation des stocks.
C6031
Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
C6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
C60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
C60323
Alimentation stockable.
C60326
Fournitures consommables.
C60328
Autres fournitures suivies en stocks.
C6037
Variation des stocks de marchandises.
C60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
C60372
Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
C606
Achats non stockés de matières et fournitures.
C6061
Fournitures non stockables.
C60611
Eau et assainissement.
C60612
Energie et électricité.
C60613
Chauffage.
C60618
Autres fournitures non stockables.
C6062
Fournitures non stockées.
C60621
Combustibles et carburants.
C60622
Produits d'entretien.
C60623
Fournitures d'atelier.
C60624
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
C60625
Fournitures de bureau et informatiques.
C60626
Fournitures hôtelières.
C6063
Alimentation non stockable.
C6066
Fournitures médicales.
C6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
C607
Achats de marchandises.
C6071
A caractère médical et pharmaceutique.
C6072
A caractère hôtelier et général.
C609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
C6091
RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
C6092
RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
C6096
RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
C6097
RRR obtenus sur achats de marchandises.
C61. Services extérieurs
C611
Sous-traitance générale.
C612
Redevances de crédit-bail.
C6122
Crédit-bail mobilier.
C61221
Matériel informatique.
C61222
Logiciels et progiciels.
C61223
Matériel biomédical.
C61228
Autres.
C6125
Crédit-bail immobilier.
C613
Locations.
C6132
Locations immobilières.
C6135
Locations mobilières.
C61351
Informatique.
C61352
Equipements.
C61353
Matériel de transport.
C61357
Matériel médical.
C61358
Autres locations mobilières.
C614
Charges locatives et de copropriété.
C615
Entretien et réparations.
C6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
C6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
C61551
Matériel et outillage médicaux.
C61552
Matériel de transport.
C61553
Matériel et mobilier de bureau.
C61554
Matériel informatique.
C61558
Autres matériels et outillages.
C6156
Maintenance.
C61561
Informatique.
C615611
Maintenance informatique à caractère médical.
C615618
Maintenance informatique - Autres.
C61562
Maintenance du matériel médical.
C61568
Maintenance - Autres.
C616
Primes d'assurance.
C6161
Multirisques.
C6163
Assurance transport.
C6165
Responsabilité civile.
C6166
Matériels.
C6167
Assurance capital-décès « titulaires ».
C6168
Primes d'assurance - Autres risques.
C61681
Maladie, maternité, accident du travail.
C61688
Autres risques.
C617
Etudes et recherches.
C618
Divers services extérieurs.
C618
Documentation générale.
C6183
Documentation technique.
C6184
Concours divers (cotisations...).
C6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
C6186
Frais de recrutement de personnel.
C6188
Autres frais divers.
C619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
C62. Autres services extérieurs
C621
Personnel extérieur à l'établissement.
C6211
Personnel intérimaire.
C62111
Personnel administratif et hôtelier.
C62113
Personnel médical.
C62114
Personnel paramédical.
C6215
Personnel affecté à l'établissement.
C6216
Plans locaux d'insertion.
C6218
Autre personnel.
C622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
C6223
Médecins (consultants exceptionnels).
C6226
Honoraires.
C6227
Frais d'actes et de contentieux.
C6228
Divers.
C623
Informations, publications, relations publiques.
C624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
C6241
Transports sur achats.
C6242
Transports sur ventes.
C6243
Transports entre établissements.
C6245
Transports d'usagers.
C6247
Transports collectifs du personnel.
C6248
Transports divers.
C625
Déplacements, missions et réceptions.
C6251
Voyages et déplacements.
C6255
Frais de déménagement.
C6256
Missions.
C6257
Réceptions.
C626
Frais postaux et frais de télécommunications.
C6261
Liaisons informatiques ou spécialisées.
C6263
Affranchissements.
C6265
Téléphonie.
C627
Services bancaires et assimilés.
C628
Prestations de services à caractère non médical.
C6281
Blanchissage à l'extérieur.
C6282
Alimentation à l'extérieur.
C6283
Nettoyage à l'extérieur.
C6284
Informatique.
C6285
Prestations de service à caractère éducatif.
C6286
Participation aux charges communes.
C6288
Autres prestations diverses.
C629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
C63. Impôts, taxes et versements assimilés
C631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C6311
Taxe sur les salaires.
C6312
Taxe d'apprentissage.
C6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C6319
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C6331
Versement de transport.
C6332
Allocation logement.
C6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
C6334
Cotisations au Centre national de gestion.
C6335
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
C6336
Cotisations pour le Fonds pour l'emploi hospitalier.
C6337
Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
C6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C6339
Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
C6351
Impôts directs.
C63512
Taxes foncières.
C63513
Autres impôts locaux.
C6352
Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
C6353
Impôts indirects.
C6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
C6358
Autres droits.
C637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
C64. Charges de personnel
C641
Rémunérations du personnel non médical.
C6411
Personnel titulaire et stagiaire.
C64111
Rémunération principale.
C64112
NBI et indemnité de résidence.
C64113
Prime de service.
C64115
Supplément familial de traitement.
C64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
C64118
Autres indemnités.
C6413
Personnel sous CDI.
C64131
Rémunération principale.
C64132
Indemnité de résidence.
C64133
Prime de service.
C64135
Supplément familial.
C64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
C64138
Autres indemnités.
C6415
Personnel sous CDD.
C64151
Rémunération principale.
C64152
Indemnité de résidence.
C64155
Supplément familial.
C64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
C64158
Autres indemnités.
C6416
Contrats soumis à des dispositions particulières.
C6417
Apprentis.
C6419
Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
C642
Rémunérations du personnel médical.
C6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
C6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
C6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
C6424
Internes et étudiants.
C6425
Permanences de soins.
C64251
Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
C64252
Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
C64253
Permanences de soins par astreinte.
C6426
Temps de travail additionnel de jour.
C6428
Autres rémunérations du personnel médical.
C6429
Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
C645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
C6451
Personnel non médical.
C64511
Cotisations à l'URSSAF.
C64512
Cotisations aux mutuelles.
C64513
Cotisations aux caisses de retraite.
C64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
C64515
Cotisations à la CNRACL.
C64516
Cotisations au RAFP.
C64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
C64519
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical.
C6452
Personnel médical.
C64521
Cotisations à l'URSSAF.
C64522
Cotisations aux mutuelles.
C64523
Cotisations aux caisses de retraite.
C64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
C64526
Cotisations au RAFP.
C64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
C64529
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical.
C647
Autres charges sociales.
C6471
Personnel non médical.
C64711
Prestations pour le compte du FNAL.
C64712
Fonds de solidarité.
C64713
Allocations chômage.
C64715
Médecine du travail, pharmacie.
C64718
Versements divers.
C647181
Carte de transport.
C647183
Comités d'hygiène et de sécurité.
C647184
OEuvres sociales.
C647188
Autres versements.
C64719
Remboursements sur autres charges sociales personnel non médical.
C6472
Personnel médical.
C64721
Prestations pour le compte du FNAL.
C64722
Fonds de solidarité.
C64723
Allocations chômage.
C64725
Médecine du travail, pharmacie.
C64728
Versements divers.
C647281
Carte de transport.
C647283
Comités d'hygiène et de sécurité.
C647284
OEuvres sociales.
C647288
Autres versements.
C64729
Remboursements sur autres charges sociales personnel médical.
C648
Autres charges de personnel.
C6483
Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
C6486
Indemnités d'enseignement.
C6488
Autres charges diverses de personnel.
C6489
Remboursements sur autres charges de personnel.
C65. Autres charges de gestion courante
C654
Pertes sur créances irrécouvrables.
C657
Subventions.
C6571
Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
C6578
Autres subventions.
C658
Charges diverses de gestion courante.
C6581
Frais de culte et d'inhumation.
C6582
Pécule.
C6586
Fonds de solidarité.
C6587
Participation aux frais de stage « ENSP ».
C6588
Autres charges diverses de gestion courante.
C66. Charges financières
C661
Charges d'intérêts.
C6611
Intérêts des emprunts et dettes.
C6615
Intérêts des comptes courants créditeurs.
C6618
Intérêts des autres dettes.
C665
Escomptes accordés.
C666
Pertes de change.
C667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
C668
Autres charges financières.
C67. Charges exceptionnelles
C671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
C6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
C6712
Amendes fiscales et pénales.
C6717
Rappels d'impôts.
C6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
C672
Charges sur exercices antérieurs.
C6721
Charges de personnel.
C67211
Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67218
Charges de personnel - Autres.
C6722
Charges à caractère médical.
C67221
Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67228
Charges à caractère médical - Autres.
C6723
Charges à caractère hôtelier et général.
C67231
Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67238
Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
C6728
Autres charges.
C673
Titres annulés (sur exercices antérieurs).
C675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
C678
Autres charges exceptionnelles.
C68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
C681
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
C6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
C68111
Immobilisations incorporelles.
C68112
Immobilisations corporelles.
C6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
C6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
C68151
Dotations aux provisions pour risques.
C68157
Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
C68158
Dotations aux autres provisions pour charges.
C6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
C6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
C68173
Stocks et en-cours.
C68174
Créances.
C686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
C6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
C6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
C6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
C6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
C68662
Immobilisations financières.
C68665
Valeurs mobilières de placement.
C687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
C6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
C6874
Dotations aux provisions réglementées.
C68742
Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
C68743
Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
C68744
Dotations aux provisions pour propre assureur.
C687441
Responsabilité civile.
C687448
Autres.
C6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. - Comptes de produits
C70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
C701
Ventes de produits finis.
C702
Ventes de produits intermédiaires.
C703
Ventes de produits résiduels.
C704
Travaux.
C705
Etudes.
C706
Prestations de services.
C7061
Droits d'inscription des élèves.
C7062
Frais d'inscription aux concours.
C7063
Remboursement de frais de formation.
C7068
Autres.
C707
Ventes de marchandises.
C708
Produits des activités annexes.
C7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
C70811
Logements.
C70812
Repas.
C70813
Crèches.
C70818
Autres.
C7083
Locations diverses.
C7084
Mise à disposition de personnel facturée.
C7087
Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
C7088
Autres produits d'activités annexes.
C70881
Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
C70888
Autres.
C709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
C71. Production stockée (ou déstockage)
C713
Variation des stocks (en-cours de production, produits).
C7133
Variation des en-cours de production de biens.
C7135
Variation des stocks de produits.
C72. Production immobilisée
C74. Subventions d'exploitation et participations
C747
Subventions et participations.
C7471
Subventions versées par le conseil régional.
C7474
Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
C74741
FEH.
C74742
FEH - RTT.
C7476
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
C748
Autres subventions et participations.
C7483
Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
C7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
C7488
Autres.
C75. Autres produits de gestion courante
C751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
C754
Remboursements de frais.
C7541
Formation professionnelle.
C7548
Autres.
C758
Produits divers de gestion courante.
C76. Produits financiers
C761
Produits de participations.
C762
Produits des autres immobilisations financières.
C764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
C765
Escomptes obtenus.
C766
Gains de change.
C767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
C768
Autres produits financiers.
C77. Produits exceptionnels
C771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
C772
Produits sur exercices antérieurs.
C7721
Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
C7728
Autres.
C773
Mandats annulés sur exercices antérieurs.
C775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
C777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
C778
Autres produits exceptionnels.
C78. Reprises sur amortissements,
dépréciations et provisions
C781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
C7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
C7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
C78151
Reprises sur provisions pour risques.
C78157
Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
C78158
Reprises sur autres provisions pour charges.
C7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
C7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
C78173
Stocks et en-cours.
C78174
Créances.
C786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
C7865
Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
C7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
C78662
Immobilisations financières.
C78665
Valeurs mobilières de placement.
C787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
C7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
C78742
Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
C78743
Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
C78744
Reprises sur les provisions pour propre assureur.
C787441
Responsabilité civile.
C787448
Autres.
C7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
C79. Transferts de charges
C791
Transferts de charges d'exploitation.
C796
Transferts de charges financières.
C797
Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E I I I
COMPOSITION DES TITRES DU COMPTE DE RÉSULTAT
PRÉVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE II
CHARGES À CARACTÈRE MÉDICAL
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066
Fournitures médicales.
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60311
Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
611
Sous-traitance générale.
6131
Locations à caractère médical.
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical.
TITRE III
CHARGES À CARACTÈRE HÔTELIER ET GÉNÉRAL
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
602
Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
603
Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619).
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
TITRE IV
CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS,
FINANCIÈRES ET EXCEPTIONNELLES
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles :
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédé (*).
68
Dotations aux amortissements dépréciations et provisions.
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitre budgétaire.
PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS VERSÉS PAR L'ASSURANCE MALADIE
73111
Produits de la tarification des séjours.
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
73114
Forfaits annuels.
73116
Dotation annuelle complémentaire.
73117
Dotation annuelle de financement.
73118
Dotation MIGAC.
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
TITRE II
AUTRES PRODUITS DE L'ACTIVITÉ HOSPITALIÈRE
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie.
73271
Forfait journalier MCO.
73272
Forfait journalier SSR.
73273
Forfait journalier psychiatrie.
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.
TITRE III
AUTRES PRODUITS
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709).
7071
Rétrocession de médicaments.
7087
Remboursement de frais par les CRPA.
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursements sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.
A N N E X E I V
TABLEAU DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL
EMPLOIS
TITRE Ier
REMBOURSEMENT DES DETTES FINANCIÈRES
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) :
dont 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
TITRE II
IMMOBILISATIONS
20
Immobilisations incorporelles.
211
Terrains.
212
Agencements et aménagements de terrains.
213
Constructions sur sol propre.
214
Constructions sur sol d'autrui.
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel.
218
Autres immobilisations corporelles.
23
Immobilisations en cours.
TITRE III
AUTRES EMPLOIS
26
Participations et créances rattachées à des participations.
27
Autres immobilisations financières (sauf 2768).
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices.
Annulations de titres sur exercices clos. - Correction d'écritures sur exercice clos.
RESSOURCES
TITRE Ier
EMPRUNTS
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) :
dont 16449 Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
TITRE II
DOTATIONS ET SUBVENTIONS
102
Apports.
131
Subventions d'équipement reçues.
TITRE III
AUTRES RESSOURCES
267
Créances rattachées à des participations.
27
Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768).
775
Cessions d'immobilisations.
Annulations de mandats sur exercices clos. - Correction d'écriture sur exercice clos.
A N N E X E V
COMPOSITION DES TITRES DES COMPTES DE RÉSULTAT
PRÉVISIONNEL ANNEXES (CRPA)
LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
A : Dotation non affectée et Services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
B : Unités de soins de longue durée (USLD).
C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
J : Maisons de retraite.
L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale.
M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation.
N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
I. - DOTATION NON AFFECTÉE
ET SERVICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (A)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 6459).
647
Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 6479).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE II
AUTRES CHARGES
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
602
Achats stockés, autres approvisionnements.
603
Variation des stocks.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
61
Services extérieurs (sauf 619).
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles.
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS DE LA DNA ET DE L'ACTIVITÉ
DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALISATION
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels.
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*).
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6459, 6479 et 6489).
II. - UNITÉS DE SOINS DE LONGUE DURÉE, ÉTABLISSEMENTS D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES, MAISONS DE RETRAITE (B, E, J)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519).
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529).
6471
Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719).
6472
Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE II
CHARGES À CARACTÈRE MÉDICAL
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066
Fournitures médicales.
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60311
Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
611
Sous-traitance générale.
6131
Locations à caractère médical.
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical.
TITRE III
CHARGES À CARACTÈRE HÔTELIER ET GÉNÉRAL
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
602
Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
603
Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619).
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
TITRE IV
CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS,
FINANCIÈRES ET EXCEPTIONNELLES
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles.
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS AFFÉRENTS AUX SOINS
7311
Forfait soins.
736
Tarifs soins.
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
TITRE II
PRODUITS AFFÉRENTS À LA DÉPENDANCE
734
Tarifs dépendance.
TITRE III
PRODUITS DE L'HÉBERGEMENT
7312
Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF).
7317
Tarif hébergement.
7318
Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.
TITRE IV
AUTRES PRODUITS
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.
III. - Ecoles et instituts de formation
des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE II
AUTRES CHARGES
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
602
Achats stockés, autres approvisionnements.
603
Variation des stocks.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
61
Services extérieurs (sauf 619).
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles :
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas d'un chapitre budgétaire.
PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS RELATIFS À L'ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT
7061
Droits d'inscription des élèves.
7063
Remboursement de frais de formation.
7471
Subventions d'exploitation versées par le conseil régional.
TITRE II
AUTRES PRODUITS
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709).
71
Production stockée (ou déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471).
75
Autres produits de gestion courante.
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.
IV. - Etablissements ou services d'aide par le travail-activité sociale, établissements ou services d'aide par le travail-activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES D'EXPLOITATION COURANTE
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
602
Achats stockés, autres approvisionnements.
603
Variation des stocks.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
611
Sous-traitance générale.
62
Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629).
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
TITRE II
CHARGES DE PERSONNEL
621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE III
CHARGES DE LA STRUCTURE
61
Services extérieurs (sauf 611 et 619).
623
Informations, publications, relations publiques.
627
Services bancaires et assimilés.
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles :
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas d'un chapitre budgétaire.
PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS DE LA TARIFICATION
73
Dotations et produits de tarification.
TITRE II
AUTRES PRODUITS RELATIFS À L'EXPLOITATION
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
71
Production stockée (ou de déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes ( 609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).
TITRE III
PRODUITS FINANCIERS
ET PRODUITS NON ENCAISSABLES
76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.
(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.